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Ouvrages de la bibliothèque en indexation 02.4 Droit des étrangers (17)
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Titre : L'étranger, sa famille et le droit européen. Type de document : texte imprimé Auteurs : Milène Nys, Auteur Mention d'édition : Paris Editeur : Paris [France] : Coordination européenne pour le droit des étrangers à vivre en famille Année de publication : 1996 Importance : 20 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : ledr , dfam , dint , detr , conv , ceur , dcom , dhom , sjur , aemp , dsoc , scol Index. décimale : 02.4 Droit des étrangers L'étranger, sa famille et le droit européen. [texte imprimé] / Milène Nys, Auteur . - Paris . - Paris [France] : Coordination européenne pour le droit des étrangers à vivre en famille, 1996 . - 20 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ledr , dfam , dint , detr , conv , ceur , dcom , dhom , sjur , aemp , dsoc , scol Index. décimale : 02.4 Droit des étrangers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Coordination européenne pour le droit des étrangers à vivre en famille : deuxième assemblée générale Bruxelles 15 & 16 décembre 1995 / Coordination...
Titre : Coordination européenne pour le droit des étrangers à vivre en famille : deuxième assemblée générale Bruxelles 15 & 16 décembre 1995 Type de document : texte imprimé Auteurs : Coordination..., Auteur Mention d'édition : Paris Editeur : Paris [France] : Coordination européenne pour le droit des étrangers à vivre en famille Année de publication : 1995 Importance : 40 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : ledr , dfam , detr , dcom , cimm , conv , cmix , ingr , 1une Index. décimale : 02.4 Droit des étrangers Coordination européenne pour le droit des étrangers à vivre en famille : deuxième assemblée générale Bruxelles 15 & 16 décembre 1995 [texte imprimé] / Coordination..., Auteur . - Paris . - Paris [France] : Coordination européenne pour le droit des étrangers à vivre en famille, 1995 . - 40 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ledr , dfam , detr , dcom , cimm , conv , cmix , ingr , 1une Index. décimale : 02.4 Droit des étrangers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire
Titre : J.A.D.E. : jeunes avocats pour la défense du droit des étrangers Type de document : texte imprimé Auteurs : Jeunes..., Auteur Editeur : Bruxelles [Belgique] : J.AD.E. (Jeunes Avocats pour la Défense du Droit des Etrangers) Année de publication : 1996 Importance : pages mutl. Langues : Français (fre) Mots-clés : ledr , detr , just , pimm , dasi , exdr, admi , expu , rapa , lpor , 1bel Index. décimale : 02.4 Droit des étrangers J.A.D.E. : jeunes avocats pour la défense du droit des étrangers [texte imprimé] / Jeunes..., Auteur . - Bruxelles [Belgique] : J.AD.E. (Jeunes Avocats pour la Défense du Droit des Etrangers), 1996 . - pages mutl.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ledr , detr , just , pimm , dasi , exdr, admi , expu , rapa , lpor , 1bel Index. décimale : 02.4 Droit des étrangers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Conclusions sur la protection internationale des réfugiés adoptées par le Comité exécutif du programme du HCR / Michel (sous la dir. de) Moussalli
Titre : Conclusions sur la protection internationale des réfugiés adoptées par le Comité exécutif du programme du HCR Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel (sous la dir. de) Moussalli, Auteur Mention d'édition : Genève Editeur : Genève [Suisse] : Office du haut commissariat des Nations Unies pour les réfugiés Année de publication : 1991 Importance : 160 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : ledr , dter , nuni , conv , secu , dasi , sjur , rapa , rfam , fjfi , clan , 2ref Index. décimale : 02.4 Droit des étrangers Conclusions sur la protection internationale des réfugiés adoptées par le Comité exécutif du programme du HCR [texte imprimé] / Michel (sous la dir. de) Moussalli, Auteur . - Genève . - Genève [Suisse] : Office du haut commissariat des Nations Unies pour les réfugiés, 1991 . - 160 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ledr , dter , nuni , conv , secu , dasi , sjur , rapa , rfam , fjfi , clan , 2ref Index. décimale : 02.4 Droit des étrangers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Les engagements internationaux de la France pour les handicapés et les retraités étrangers : vers une égalité de traitement ? / Engagements...
Titre : Les engagements internationaux de la France pour les handicapés et les retraités étrangers : vers une égalité de traitement ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Engagements..., Auteur Mention d'édition : Paris Editeur : Paris [Fra] : Catred (Collectif des accidentés du travail) Autre Editeur : Saint-Etienne cedex [France] : FNATH (Fédération nationale des accidentés du travail) Importance : 63 p. Langues : Français (fre) Mots-clés : ledr , dtlpor , 1fra , 2alger , dcom , hand , page , pens , dsoc , conv , aiso , echa , Index. décimale : 02.4 Droit des étrangers Les engagements internationaux de la France pour les handicapés et les retraités étrangers : vers une égalité de traitement ? [texte imprimé] / Engagements..., Auteur . - Paris . - Paris [Fra] : Catred (Collectif des accidentés du travail) : Saint-Etienne cedex [France] : FNATH (Fédération nationale des accidentés du travail), [s.d.] . - 63 p.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : ledr , dtlpor , 1fra , 2alger , dcom , hand , page , pens , dsoc , conv , aiso , echa , Index. décimale : 02.4 Droit des étrangers Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire PermalinkObjectif élections communales : manuel du droit de vote des résidents étrangers à l'attention des agents administratifs et des acteurs asosiciatifs / Myriam Mottard
PermalinkLe traitement des 42 demandeurs d'asile Roms du Sandzak : tous les dés étaient pipés / Traitement...
PermalinkPermalinkPermalinkPlate-forme de vigilance pour les réfugiés - Farde de presse, 12 avril 1994
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkL'immigration familiale à l'épreuve du droit : le droit de l'étranger à mener une vie familiale normale / Milène Nys
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02.1 Législation - Droit national
